Le site a pour vocation de vous fournir des informations institutionnelles sur notre groupe, ainsi que des informations concernant notre offre de produits et de services. Celles-ci ont un caractère indicatif, non contractuel et ne peuvent être assimilées à des conseils.
Ce site est publié conjointement par :
Le GIE Aprionis Fonctions Transverses,
Groupement d’Intérêt Economique,
immatriculé au RCS de Nanterre sous le numéro 451 426 944
dont le siège social est situé au 141 rue Paul Vaillant Couturier à Malakoff (92 240)
tél : 01 46 84 36 36
Le GIE Vauban Humanis,
Groupement d’Intérêt Economique,
immatriculé au RCS de Lille sous le numéro 487 454 340
dont le siège social est situé au 8 boulevard Vauban à Lille (59 000)
tél : 03 20 63 36 36
Et l’Association NOVALIS TAITBOUT Institutions
Dont le siège social est situé 93 rue Marceau 93187 Montreuil Cedex
Tél : 09 69 39 60 60
Ci-après "Les Propriétaires du Site"
Les Directeurs de la publication de ce site sont Monsieur Damien Vandorpe, en sa qualité de Directeur Général du GIE Vauban Humanis et du GIE Aprionis Fonctions Transverses et Monsieur Jean-Paul LACAM en sa qualité de Directeur Général de l’association NOVALIS TAITBOUT Institutions.
Hébergement
Ce site est hébergé sur les matériels informatiques du GIE Vauban Humanis.
CNIL
L’utilisateur est informé du fait que ce site ne recueille aucune information personnelle.
Néanmoins les hyperliens permettent d’accéder à des sites susceptibles de recueillir des informations nominatives. Dès lors il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de chacun de ces sites.
Hyperliens
En cliquant sur un hyperlien, ou une bannière publicitaire, les utilisateurs peuvent être redirigés vers des sites. Les Propriétaires du Site ne sauraient être responsable du contenu de ces autres sites, ni de la politique de gestion des données personnelles de ces autres sites.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. Les Propriétaires du Site déclinent toute responsabilité concernant les informations présentées sur ces autres sites.
Responsabilités
Bien que les Propriétaires du Site s’efforcent raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, il ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission.
Les Propriétaires du Site ne sauraient être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès au site ou de son utilisation, y compris de l'inaccessibilité, des pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.
Propriété intellectuelle
Tous les écrans, graphismes et autres informations présents sur le site sont la propriété des Propriétaires du Site. De ce fait, toute reproduction, modification, distribution de ces éléments est interdite sans l'accord préalable écrit de son propriétaire.
Les marques et logos figurant sur ce site sont la propriété des Propriétaires du Site ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable du propriétaire ou du tiers détenteur des droits sur la marque ou le logo est prohibée et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété des Propriétaires du Site et/ou sont utilisées par ce dernier avec l’accord des titulaires des droits, certaines images ou photos utilisées proviennent de banques d’images libres de droits (Corbis ou Getty). L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse du propriétaire.
Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable est le droit français.
Modification des conditions
Les Propriétaires du Site se réservent le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans avis préalable. C’est pourquoi il invite les utilisateurs à les consulter régulièrement.